Déposée le 18 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) HABILCLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « H HABILCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABILCLASS domicilié(e) 163 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 049 258 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque H HABILCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HABILCLASS, SA - 163 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France - SIREN 592049258
CABINET BEAU DE LOMENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2001 n°2196307 - Publication au BOPI 2001-04-19
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2011 n°2481096 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;accessoires tels que cartes, fiches en papier, carton ou matières plastiques. Meubles de rangement tels que fichiers, armoires à dossiers suspendus, bacs de classement, étagères ou autres destinés au classement d'archives, de dossiers ou de documents de toute nature
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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